Lorsque le client du promoteur définit lui-même le bien à construire, le contrat est
comptabilisé suivant IAS 11 et le chiffre d’affaires est comptabilisé à l’avancement.
Lorsque les caractéristiques majeures du bien ne sont pas susceptibles d’être modifiées
par l’acheteur, IAS 18 s’applique et il y a lieu de déterminer si le contrat constitue une
vente de bien ou une prestation de services :
– en présence d’une vente de bien, le chiffre d’affaires est comptabilisé en résultat
selon les clauses du contrat définissant à quel moment le contrôle sur le bien ainsi que
les risques et avantages issus du bien sont transférés. Si le transfert est régulier tout au
long de la construction, le chiffre d’affaires est enregistré à l’avancement. S’il a lieu à
l’achèvement ou à la livraison, le chiffre d’affaires est comptabilisé en résultat à cette
date ;
– si le contrat est une prestation de services (cas où le promoteur n’est pas tenu
d’acquérir les matériaux de construction), il est comptabilisé à l’avancement.
